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Les Trois-Saints

Commune de Corrèze

Les séances du conseil municipal

Conseil du 27 mars 2026

Ordre du jour

• Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire, maires délégués et adjoints et annexe
• Commissions municipales
• Élection des délégués à la Fédération d’Électrification
• Élection des délégués au Syndicat des Eaux de l’Auvezère
• Élection des délégués au Syndicat des Eaux de Perpezac le Noir
• Élection des délégués au SMO – Corrèze Centre de supervision rural
• Désignation des délégués au Syndicat intercommunal Pays d’art et d’histoire Vézère Ardoise
• Désignation du correspondant défense
• Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal
• Décision municipale du 09.04.2026

Conseil du 10 avril 2026

Ordre du jour
  • Participation fiscalisée de la commune aux dépenses du syndicat d’électrification
  • Vote des taux d’imposition
  • Vote des budgets primitifs 2026
    • Principal
    • Lotissement Garaboeuf
  • Fongibilité des crédits
  • Evolution commission communication
  • Modifications indemnités élus
  • Travaux bâtiments communaux
  • Festival de la Vézère: convention concert
  • Désignation des commissaires et suppléants à la CCID

Conseil du 29 avril 2026

Ordre du jour
  • Convention pour le débroussaillage des routes Saint-Martin-Sepert & Saint-Ybard
  • Convention pour le débroussaillage des routes Saint-Pardoux-Corbier
  • Rénovation énergétique et aménagement de l’immeuble école  Saint-Martin-Sepert
  • Travaux bâtiments communaux Salles des fêtes St Pardoux
  • Travaux bâtiments communaux Salle des mariages
  • Travaux bâtiments communaux Logement St Martin Sepert  129 place Firmin Mazeau
  • Logiciel métier Odyssée Logiciel gestion des cimetières
  • Aire de jeux Achat de copeaux
  • Tarifs de la cantine et de la garderie Année scolaire 2026-2027
  • Subvention exceptionnelle Activité extrascolaire
  • Subvention voyages scolaires
  • Commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes du pays d’Uzerche

Conseil du 29 mai 2026

Ordre du jour
  •  Travaux bâtiments communaux – Bâtiment mairie-école (St-Ybard)
  •  Travaux bâtiments communaux – Salle polyvalente St Pardoux
  •  Travaux lavoir- St Pardoux
  • Classement – déclassement de voirie
  •  Tarifs Salles Communales
  •  Taxes funéraires
  • Suppression de la régie de recettes « transport centre aéré » à compter du 01/06/2026
  • Suppression de la régie de recettes « pêche » à compter du 01/06/2026
  • Délibération de principe relative au recrutement d’agents contractuels de remplacement
  • Délibération portant création d’un emploi permanent dans les communes de moins de 2000 habitants et relative au recrutement, le cas échéant d’un agent contractuel
  • Délibération relative au recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
  • Demande de préemption urbain
  • Délibération pour procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
  • Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
  • Modification du tableau des effectifs

Conseil du 5 juin 2026

Ordre du jour
  • Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste

Conseil du 8 juillet 2026

Ordre du jour
  • Locaux périscolaires – Rénovation énergétique – Intérieur
  •  Travaux bâtiments communaux – Sacristie Eglise St Martin Sepert
  • Cimetière Saint-Ybard – Elagage & évacuation haie de sapins
  •  Participation aux frais de fonctionnement de la piscine d’Uzerche
  • Demande de préemption urbain
  • Demande de préemption urbain
  • Désignation d’un membre du conseil municipal pour statuer sur la demande d’autorisation d’urbanisme n° Cub 0192482602029 déposée par Madame le Maire

Conseil du 18 août 2026

Ordre du jour
  • Legs à la commune
  • Fleurissement bourg – Saint-Martin
  • Syndicat des eaux de Perpezac – Modification statuts
  • Annule et remplace la délibération 2026-76 du 
  • Taxes funéraires
  • Demande de préemption urbain
  • Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
  • Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
  • Legs à la commune – Entretien de la sépulture

Conseil du 13 octobre 2026

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