Les séances du conseil municipal
Conseil du 27 mars 2026
Ordre du jour
• Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire, maires délégués et adjoints et annexe
• Commissions municipales
• Élection des délégués à la Fédération d’Électrification
• Élection des délégués au Syndicat des Eaux de l’Auvezère
• Élection des délégués au Syndicat des Eaux de Perpezac le Noir
• Élection des délégués au SMO – Corrèze Centre de supervision rural
• Désignation des délégués au Syndicat intercommunal Pays d’art et d’histoire Vézère Ardoise
• Désignation du correspondant défense
• Délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal
• Décision municipale du 09.04.2026
Conseil du 10 avril 2026
Ordre du jour
- Participation fiscalisée de la commune aux dépenses du syndicat d’électrification
- Vote des taux d’imposition
- Vote des budgets primitifs 2026
- Principal
- Lotissement Garaboeuf
- Fongibilité des crédits
- Evolution commission communication
- Modifications indemnités élus
- Travaux bâtiments communaux
- Festival de la Vézère: convention concert
- Désignation des commissaires et suppléants à la CCID
Conseil du 29 avril 2026
Ordre du jour
- Convention pour le débroussaillage des routes Saint-Martin-Sepert & Saint-Ybard
- Convention pour le débroussaillage des routes Saint-Pardoux-Corbier
- Rénovation énergétique et aménagement de l’immeuble école Saint-Martin-Sepert
- Travaux bâtiments communaux Salles des fêtes St Pardoux
- Travaux bâtiments communaux Salle des mariages
- Travaux bâtiments communaux Logement St Martin Sepert 129 place Firmin Mazeau
- Logiciel métier Odyssée Logiciel gestion des cimetières
- Aire de jeux Achat de copeaux
- Tarifs de la cantine et de la garderie Année scolaire 2026-2027
- Subvention exceptionnelle Activité extrascolaire
- Subvention voyages scolaires
- Commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes du pays d’Uzerche
Conseil du 29 mai 2026
Ordre du jour
- Travaux bâtiments communaux – Bâtiment mairie-école (St-Ybard)
- Travaux bâtiments communaux – Salle polyvalente St Pardoux
- Travaux lavoir- St Pardoux
- Classement – déclassement de voirie
- Tarifs Salles Communales
- Taxes funéraires
- Suppression de la régie de recettes « transport centre aéré » à compter du 01/06/2026
- Suppression de la régie de recettes « pêche » à compter du 01/06/2026
- Délibération de principe relative au recrutement d’agents contractuels de remplacement
- Délibération portant création d’un emploi permanent dans les communes de moins de 2000 habitants et relative au recrutement, le cas échéant d’un agent contractuel
- Délibération relative au recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
- Demande de préemption urbain
- Délibération pour procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
- Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
- Modification du tableau des effectifs
Conseil du 5 juin 2026
Ordre du jour
- Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste
Conseil du 8 juillet 2026
Ordre du jour
- Locaux périscolaires – Rénovation énergétique – Intérieur
- Travaux bâtiments communaux – Sacristie Eglise St Martin Sepert
- Cimetière Saint-Ybard – Elagage & évacuation haie de sapins
- Participation aux frais de fonctionnement de la piscine d’Uzerche
- Demande de préemption urbain
- Demande de préemption urbain
- Désignation d’un membre du conseil municipal pour statuer sur la demande d’autorisation d’urbanisme n° Cub 0192482602029 déposée par Madame le Maire
Conseil du 18 août 2026
Ordre du jour
- Legs à la commune
- Fleurissement bourg – Saint-Martin
- Syndicat des eaux de Perpezac – Modification statuts
- Annule et remplace la délibération 2026-76 du
- Taxes funéraires
- Demande de préemption urbain
- Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert AGEDI
- Utilisation du Service Public de l’Emploi Temporaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze
- Legs à la commune – Entretien de la sépulture
Conseil du 13 octobre 2026
en attente de validation